Kit transmission : la check-list
Le calendrier et les démarches pour transmettre votre exploitation sereinement. 8 étapes dans l'ordre, à cocher au fur et à mesure.
Mis à jour le · Équipe éditoriale DirectAgri
Les 8 étapes, dans l'ordre
Cochez chaque étape une fois faite : la liste s'en souvient sur cet appareil. Imprimez-la si vous préférez le papier.
En bref
Le calendrier et les démarches pour transmettre votre exploitation sereinement. La check-list compte 8 étapes, de « commencer cinq ans avant » à « accompagner le repreneur ». Chaque étape dit quoi faire et, quand c'est utile, la fiche ou l'organisme à consulter.
Commencer cinq ans avant
Une transmission réussie se prépare longtemps à l'avance : repreneur, foncier, fiscalité, retraite.
Déclarer votre intention de cesser
La déclaration d'intention de cessation d'activité agricole se fait auprès de la MSA, trois ans avant le départ.
Les organismes à contacterS'inscrire au répertoire départ-installation
Géré par la chambre d'agriculture, il vous fait connaître des candidats à l'installation.
Faire évaluer l'exploitation
Bâtiments, matériel, cheptel, parts sociales : une évaluation argumentée facilite la négociation.
Parler aux propriétaires
Pour des terres en fermage, la cession du bail et le choix du repreneur impliquent le bailleur.
Vendre ou acheter des terresÉtudier la fiscalité
Plus-values, régimes d'exonération, donation ou vente : à voir avec votre centre de gestion ou un notaire.
Aide à la transmissionPréparer la retraite
Relevé de carrière MSA, date de départ, cumul emploi-retraite : anticipez le calendrier.
Accompagner le repreneur
Un parrainage ou un stage de reprise sécurise la passation pour les deux parties.
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Décrivez votre projet : nous reprenons la check-list avec vous et vous orientons vers les bons interlocuteurs.
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